Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BOUT' CHOUX
Communauté de Communes Ardenne rives de meuse, EPCI

Numéro de dépôt :
4332252
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2027
LES BOUT\' CHOUX de Communauté de Communes Ardenne rives de meuse

Présentation de la marque LES BOUT' CHOUX

Déposée le 20 janvier 2017 par Communauté de Communes Ardenne rives de meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BOUT' CHOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est Communauté de Communes Ardenne rives de meuse, EPCI domicilié(e) 29 rue méhul - 08600 - GIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté de communes ardenne rives de meuse, M. dekens bernard domicilié(e) 29 RUE mehul - 08600 - GIVET - France.

La marque LES BOUT' CHOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUT' CHOUX arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

Communauté de Communes Ardenne rives de meuse a également déposé les autres marques suivantes : RIVES DE MEUSE , TERRALTITUDE AVENTURE EN ARDENNE , LA CHARLEMONT Une bière d'histoire , FESTIVAL FESTIMEUSE


Communauté de Communes Ardenne rives de meuse, EPCI - 29 rue méhul - 08600 - GIVET - France


communauté de communes ardenne rives de meuse, M. dekens bernard - 29 RUE mehul - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.